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DSF44
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Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Parcelle - 044

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 ans

Portion du territoire communal d'un seul tenant, située dans une et une seule subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.

Origine de la donnée :

Sources de constitution du PCI :

  • Levés neufs réalisés en mode numérique à l'occasion d'opérations de remaniement cadastral, de remembrement, ou encore d'aménagement foncier;
  • Numérisation du plan minute de conservation (plan graphique), réalisé notamment dans le cadre des conventions passées avec des organismes investis de missions de service public (collectivités territoriales, administrations et gestionnaires de réseaux pour l'essentiel).

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 16 janvier 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

panierDownloadFrontalParametrage

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