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DDT Meuse
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DDT 55 (Direction départementale des Territoires de la Meuse) Parc Bradfer 14 rue Antoine Durenne CS 10501 55012 Bar le Duc cedex Bar-le-Duc - 55012 France
DDT Meuse
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zones vulnérables aux nitrates dans le département de la Meuse

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : agricultureÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 12 jours

zones vulnérables aux nitrates dans le département de la Meuse version au 1/2/2016 suite à CAA de Paris annulant l'arrêté du 20/12/2012

Origine de la donnée :

Les zones vulnérables aux nitrates désignent les territoires atteints par la pollution des eaux, ou qui sont susceptibles de l’être, si des mesures ne sont pas prises. Elles constituent le périmètre de mise en œuvre des programmes d’actions. La liste des zones vulnérables est révisée au moins tous les quatre ans.

Les informations contenues sont présentées à titre indicatif. La carte n'a pas de valeur règlementaire. En cas de doute, il faut se reporter aux arrêtés.

ces zones sont définies par les Agences de l'Eau à l'échelle communale ou infracommunale (à la section cadastrale)

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 9 mars 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

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N_VULNERABLE_ZSUP_055.TAB
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Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38052%2F68972309-cb71-4279-b87b-d3c68cfc49bf.internet.map

N_VULNERABLE_ZSUP_055
Non disponible

Étendue spatiale

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