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Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de SEDERON 26340 - Mise à jour DPU 29/01/2010 - FIN de VALIDITE : 12/11/2018 Mise à jour SUP

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SEDERON 26340 - PLU approuvé le 17/06/2009 - Mise à jour DPU du 29/01/2010 - FIN de VALIDITE : 12/11/2018 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 17/06/2009 - Mise à jour DPU du 29/01/2010 - FIN de VALIDITE : 12/11/2018 Mise à jour SUP Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 10 octobre 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26340_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26340_026.TAB
N_INFO_SURF_26340_026.TAB
26340_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26340_PADD.pdf
26340_AX.pdf
26340_AS.pdf
26340_PO.pdf
26340_RG.pdf
26340_RE.pdf
26340_SUDOCUH.pdf
26340_RP.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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