Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Isère
Autre
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
DDT Isère
Propriétaire
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
Conseil Départemental de l'Isère
Propriétaire
DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires Annexe Jean Bocq 9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France

PLU du 01/02/2016 de BOURGOIN-JALLIEU - 38053 - CADUC

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 01/02/2016 de BOURGOIN-JALLIEU - 38053 au format COVADIS 2.0

Origine de la donnée :

GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l''Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l''Isère - Contrôle d''interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format COVADIS 2.0 par la DDT38

QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l''Isère est conforme au standard PLU/POS/CC de la COVADIS dans sa version 2.0 du 13 juin 2012 : http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=137

Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http…

Afficher la suite…

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 4 août 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

38053_PLU_20160201.7z

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard COVADIS 2.0

N_INFO_LIN_38053_038.shp
N_INFO_SURF_38053_038.shp
N_HABILLAGE_LIN_38053_038.tab
N_PRESCRIPTION_SURF_38053_038.shp
N_PRESCRIPTION_LIN_38053_038.shp
N_HABILLAGE_LIN_38053_038.shp
N_PRESCRIPTION_PCT_38053_038.shp
N_ZONE_URBA_38053_038.shp
N_DOCUMENT_URBA_038.tab
N_ZONE_URBA_38053_038.tab
N_PRESCRIPTION_SURF_38053_038.tab
N_PRESCRIPTION_PCT_38053_038.tab
N_DOCUMENT_URBA_038.shp
N_PRESCRIPTION_LIN_38053_038.tab
N_INFO_LIN_38053_038.tab
N_INFO_SURF_38053_038.tab
38053_docgraphiques_20160201.pdf
38053_Reglement_20160201.pdf
38053_procedure_20160201.pdf
38053_Rapport_20160201.pdf
38053_PADD_20160201.pdf
38053_annexes_20160201.pdf
38053_orientations_20160201.pdf

Étendue spatiale

Chargement de la carte