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DDT Loir-et-Cher
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Service SCTP / Unité Géomatique
17, quai de l'Abbé Grégoire BLOIS CEDEX - 41012 FRANCE
0254557564
Agriculture - Elément surfacique engagé dans une MAEC 2017 en Loir-et-Cher
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : agricultureÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a un an
L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales et climatiques définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale et/ou climatique sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale et/ou climatique peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai. Restent références réglementaires à ajouter
Origine de la donnée :
Télédéclaration (TéléPAC) ou saisie par les DDT, DAAF (Isis) puis instruction dans Osiris / Géosiris
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 9 juillet 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Aucune donnée n’est téléchargeable.
Étendue spatiale
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