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Etiquette habillant le plan du POS (doc. du 24.06.2009) de la commune de Saint-Satur

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1000Dernière mise à jour : il y a 8 ans
Usage des sols

Etiquette habillant le plan d'un POS

Origine de la donnée :

La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 24 juin 2009
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Tracé linéaire habillant le plan d'un PLU

Standard de données COVADIS : Etiquette habillant le plan d'un PLU

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Service WFS

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