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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°4 29/04/2019 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 20 jours
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°4 approuvée le 29/04/2019 - caractère exécutoire le 06/05/2019 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019

Origine de la donnée :

Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine. Les périmètres correspondent à ceux disponible dans les données traitées. En cas d'absence de cette données le périmètre est extrait à partir des limites communales de la BD CARTO en version 2013

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 17 juin 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFORMATION_PPRN_20050016_S_064.TAB
N_ZONE_REG_PPRN_20050016_S_064.tab
N_ZONE_ALEA_PPRN_20050016_S_064.TAB
N_PERIMETRE_PPRN_20050016_S_064.tab
N_DOCUMENT_PPRN_20050016_S_064.tab
64DDTM20050016_CarteAlea.pdf
64DDTM20050016_Reglement.pdf
64DDTM20050016_RapportPresentation.pdf
64DDTM20050016_PlanZonage.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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