Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

DDT Isère
Autre
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
DDT Hautes-Pyrénées
Autre
3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

Carte Communale de Larreule du 07/09/2011

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 9 ans
Usage des sols

Numérisation vectorielle de la carte communale de Larreule (65262), réalisée en octobre 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Origine de la donnée :

Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire Image 2010 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :

  • Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
  • Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 14 octobre 2011
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Étendue spatiale

Chargement de la carte