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DDTM Charente-Maritime
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89, avenue des Cordeliers cs 80000 La Rochelle CEDEX 1 - 17018 France
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PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Champdolent en Charente-Maritime

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : inconnue
Usage des sols

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Champdolent et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :

  • périmètre d'exposition au risque du PPRN ;
  • Zonage des aléas du PPRN ;
  • zonage réglementaire du PPRN ;
  • Renseignements existants et complémentaires sur le PPRN ;
  • Enjeux pris en compte dans le PPRN ;
Origine de la donnée :

Numérisation par le BE de la commune dans le cadre de l'élaboration du PLU. Référentiel cadastral utilisé : BDP Parcellaire (2013 ou 2010) L'ensemble des éléments a été récupéré sur le GéoPortail de l'Urbanisme.

Modifications appoprtées par la DDT :

  • Maj de la pièce 65473_procedure_20190514 par jout de la délibération instaurant le DPU
  • Création de la couche INFO_SURF
  • Numérisation et intégrration du DPU
  • Renommage de la pièce 65473_info_surf_99_00 en 65473_info_surf_37_00, le document étant relatif au bois et forêts relevzant du régime forestier. Scan de la page de garde de l'annexe 6.3 et intégration au document 65473_info_surf_37_00_20190514.pdf, ce dernier ne comportant aucun cartouche ou indication.
  • Numérisation et intégration des périmètres de la pièce 65473_info_surf_37_00_20190514.pdf (Bois ou forêt relevant du régime forestier). La numérisation a été réalisée par calage du pdf. On relève que ces périmètres débordent de l'mprise communale.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Étendue spatiale

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