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DDTM Charente-Maritime
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89, avenue des Cordeliers cs 80000 La Rochelle CEDEX 1 - 17018 France
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
Fournisseur
89 avenue des Cordeliers cs 80000 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17018 FRANCE

Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés, simplifiés 2014 (documents d'urbanisme opposables au 31 décembre 2014) pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau intercommunal. Les données équivalentes pour les années 1999 à 2013 sont disponibles auprès du producteur référencé dans les métadonnées complémentaires.

Origine de la donnée :

Digitalisation sous mapinfo à partir des zonages papier des documents d'urbanisme communaux, calés sur le SCAN 25. Continuité intercommunale garantie par les limites administratives de de la BD Carto.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 3 novembre 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

L_CC_GENERALISES2014_017.shp
L_EBC_GENERALISES2014_017.shp
L_PLU_GENERALISES2014_017.shp
Alire_CC.odt
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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