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DDT Cher
Autre
6, place de la pyrotechnie Bourges - 18000 France
0234346100
DDT Cher
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6, place de la pyrotechnie Bourges - 18000 France
0234346100
DDTM Ille-et-Vilaine
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Informations ponctuelles du PLU (doc. du 05.10.2005) de la commune de Plou

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 1000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Hydrographie

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine de la donnée :

Le PPRSM de Saint-Malo est établi par un bureau d'études.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_ZONE_REG_PPRN_20100003_S_035.shp
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37976%2F62b9168f-f5da-4df9-ac36-54aebff69196.internet.map

N_INFO_PCT_18181_018
Non disponible

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