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Les opérations d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Type : seriesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 7 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Délimitation des opérations d'aménagement sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne correspondant à des ZAC, des lotissements PA, des lotissements DP, des PC valant division ou AFU.

Malgré une mise régulière, les données proposées reflètent qu'un instant T du territoire en terme de procédure.

Origine de la donnée :

Les différents périmètres des opérations ou des secteurs, sont définis par rapport aux documents d'urbanisme ou au plan masse de l'opération sur un support PCI Vecteur. Les informations qualitatives sont issus et gérées par le pôle Aménagement et Grands Projets.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 29 août 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Télécharger au format shape les périmètres des procédures d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

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DIctionnaire des données - Les opérations d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

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