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CC Mayenne Communauté
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Mairie de Champéon
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7 place Saint Médard Champéon - 53640

Plan d'occupation des sols de Champéon en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 12 ans
Usage des sols

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Champéon (code INSEE 53051) approuvé le 27/11/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champéon. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 27 novembre 2007
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

HABILLAGE_SURF.shp
PRESCRIPTION_SURF.shp
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
53051_emplacements_reserves_20071127.pdf
53051_reglement_20071127.pdf
Site de la mairie de Champéon

Étendue spatiale

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