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Contacts

CC de l'Ernée
Autre
0243059880
Mairie de Saint-Hilaire-du-Maine
Autre
18 rue des Landes Saint-Hilaire-du-Maine - 53380 FRA
Communauté de communes de l'Ernée
Gestionnaire

Carte communale de Saint-Hilaire-du-Maine en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 13 ans
Usage des sols

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Hilaire-du-Maine (code INSEE 53226) approuvée le 31/05/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Hilaire-du-Maine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 31 mai 2007
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site internet de la mairie de Saint-Hilaire-du-Maine

CC l'Ernée Urbanisme

Étendue spatiale

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