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Plan local d'urbanisme de Saint-Cyr-le-Gravelais en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 7 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Cyr-le-Gravelais (code INSEE 53209) approuvé le 22/11/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Cyr-le-Gravelais. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 22 novembre 2012
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site de la CCPL

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

prescription_surf.shp
doc_urba.dbf
doc_urba_com.dbf
53209_prescription_surf_05_20121122.pdf
53209_padd_20121122.pdf
53209_reglement_20121122.pdf
53209_orientations_amenagement_1_20121122.pdf
53209_liste_SUP_20121122.pdf

Étendue spatiale

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