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1, chemin de la Courtillerie Forcé - 53260 FRA

Plan local d'urbanisme de Forcé en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Forcé (code INSEE 53099) approuvé le 24/10/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Forcé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 24 octobre 2013
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site de la mairie de Forcé

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

prescription_lin.shp
habillage_surf.shp
prescription_surf.shp
doc_urba_com.dbf
doc_urba.dbf
53099_reglement_20131024.pdf
53099_info_lin_19_1_20131024.pdf
53099_padd_20131024.pdf
53099_orientations_1_20131024.pdf
53099_info_surf_14_1_20131024.pdf
53099_emplacements_reserves_20131024.pdf
Consultation PLU de Forcé sur le Géoportail de l'urbanisme

Étendue spatiale

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