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Contacts

Service SIG Aunis
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14, rue Jacques de Vaucanson Périgny - 17180
06 74 87 87 45
Mairie de Taugon
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1 Rue du Marais Taugon - 17170
05.46.09.76.15
Communauté de Communes Aunis Atlantique
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113 route de La Rochelle Marans - 17230

Plan Local d'Urbanisme de Taugon

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1000Résolution : 10 mètresDernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Taugon. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 3 Octobre 2014, dans le cadre du marché MAPA5/2013 et contrôlé par Pôle SIG du SI17, le Pays d’Aunis et la commune de Taugon. Ce lot de données produit en 2016, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2015 (Ce référentiel géographique cadastral est le Plan Cadastral Informatisé EDIGéO de la DGFIP17).

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=-0.834609&lat=46.310670000000016&zoom=13&mlon=-0.834609&mlat=46.310670

Étendue spatiale

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