Ce site n’est plus mis à jour. Les jeux de données peuvent de fait être obsolètes. Pour plus d’information cliquez ici.

Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données est publié sur data.gouv.fr.

Contacts

Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
Autre
La Métairie Montreuil-le-Gast - 35520 France

Descriptif des documents d'urbanisme de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Usage des sols

Descriptif des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf

Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme

Service WFS

https://geobretagne.fr/geoserver/ccvia/wfs

DOC_URBA
Non disponible

Discussions

Chargement…

Étendue spatiale

Chargement de la carte