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DDT Savoie
Etablissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre - Savoie
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA) et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvelles (SAN).
Les SAN ne sont pas présents dans ce jeu de données.
Origine de la donnée :
non renseignéeObjectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Téléchargement direct des données
Téléchargement direct des données
Service_WMS_de_DtARA.pdf
Service_de_telechargement_simple_de_DtARA__flux_ATOM.pdf
Service_WFS_de_DtARA.pdf
catalogue_dattributs.pdf
Etablissement_public_de_cooperation_intercommunale_a_fiscalite_propre___Savoie.pdf
2015_01_22_CONDITIONS_MAD_UTI_DONNEES.pdf
Étendue spatiale
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