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DDT Loiret
Autre
131, rue du faubourg Bannier ORLEANS - 45000 FRANCE

Lot de pêche surfacique dans le Loiret

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral Article R435-16 et suivants du code de l'environnement

Origine de la donnée :

dates de validité : Foret de Bouconne : 08/02/2011 Reste du département : 30/09/2008 Forêt de Bouconne : un seul objet géographique de type multipolygone, pour les autres, autant de polygones que de parcelles disjointes pour une même forêt de protection.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_FORET_PROTECTION_ZINF_S_031.TAB
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38032%2Fb0fdb29c-601e-41b8-afe1-c42a4387eefe.internet.map

N_PECHE_LOTS_S_045
Non disponible

Étendue spatiale

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