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DDT Vosges
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Périmètres informatifs des documents d'urbanisme dans le Département des Vosges

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 4 mois
Usage des sols

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques des documents d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :

  • les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme ;
  • les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Origine de la donnée :

Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 10 octobre 2017
Fréquence de mise à jour : en continu
État : en cours

Ressources

Vue XML des métadonnées

Rapport d'accompagnement des cartographies

Standard de données COVADIS : Table listant les cartes de surfaces inondables produites sur un TRI donné

Consultation des cartes et du rapport d’accompagnement du TRI d’AGEN

La cartographie réalisée et le rapport de présentation associés concernant le TRI d’AGEN sont consultables et téléchargeables à partir du lien indiqué.

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_TRI_AGEN_CARTE_INOND_S_047.TAB
URL de base des services wms/wfs sur internet

Discussions

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Étendue spatiale

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