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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
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Distributeur

CC de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 - Procédure principale 18/09/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 7 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 - Procédure principale : délibération du 23/07/2019 Arrêté préfectoral du 18/09/2019 caractère exécutoire le 03/10/2019

Origine de la donnée :

CC procédure principale : délibération du 23/07/2019 Arrêté préfectoral du 18/09/2019 caractère exécutoire le 03/10/2019 Référentiel de saisie : PCI-V Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2018

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 4 novembre 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_SECTEUR_CC_26322_026.TAB
26322_Lot_CC_Metadonnees.xls
26322_PO.pdf
26322_AS.pdf
26322_RP.pdf
26322_SUDOCUH.pdf
26322_RG.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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