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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE

PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MOLLANS SUR OUVEZE 26188

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a 4 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de MOLLANS SUR OUVEZE 26188

Origine de la donnée :

PPRN inondation approuvé le 13/11/2015 Zones à risques numérisées à partir du fond SCAN25 ©IGN – 2010 – SCAN 25® et BDP-I ©IGN – 2010 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 25 octobre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_REG_PPRN_200000010_S_026.TAB
PPRN_20000010_Lot_Metadonnees.xls
26DDT20000010_plan.pdf
26DDT20000010_arrete.pdf
26DDT20000010_rapport.pdf
26DDT20000010_reglement.pdf

Étendue spatiale

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