Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

CC du Pays de Loiron
Autre
Maison de Pays Loiron - 53320 FRA
Mairie de La Gravelle
Autre
1 Rue Madame de Sévigné La Gravelle - 53410 FRA

Carte Communale de La Gravelle en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Gravelle (code INSEE 53108) approuvé le 26/04/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Gravelle. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 26 avril 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site de la mairie de La Gravelle

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

doc_urba.dbf
doc_urba_com.dbf
53108_rapport_20160426.pdf

Étendue spatiale

Chargement de la carte