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DDT Isère
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DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
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POS du 17/12/2012 de CHAVANOZ - 38097 - CADUC

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 8 ans

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 17/12/2012 de CHAVANOZ - 38097 au format COVADIS 2.0

Origine de la donnée :

Éléments fournis par le bureau en charge des risques, dont la structuration a été reprise selon le standard de données COVADIS PPRN, complété en Midi-Pyrénées, selon le cahier des charges de production SIG PPRN (DREAL Midi-Pyrénées).

Saisie sur BD-Parcellaire 2013.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 29 mai 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Site des Risques Majeurs dans les Hautes-Pyrénées

Accès au document opposable en pdf

Étendue spatiale

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