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Plan d'Occupation des Sols de Les Riceys

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

L'ensemble des documents mis en ligne ne possèdent pas de caractères opposables mais seulement informatifs. Les documents opposables sont consultables en Mairie et/ou au siège de l'EPCI compétent et/ou en DDT.

Origine de la donnée :

Généalogie non précisée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

syntheseFiche.do

fiche de métadonnées en ligne

voir.do

Adresse INTERNET d'accès à la carte

10317_rapport_20091210.pdf

autres infos

10317_rapport_20091210.pdf
10317_prescription_surf_05_1_20020204.pdf

autres infos

10317_prescription_surf_05_1_20020204.pdf
10317_info_lin_19_1_20020204.pdf

autres infos

10317_info_lin_19_1_20020204.pdf
10317_reglement_20020204.pdf

autres infos

10317_reglement_20020204.pdf
10317_rapport_20020204.pdf

autres infos

10317_rapport_20020204.pdf
Service WFS

http://mapserveur.application.developpement-durable.gouv.fr/map/mapserv?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fcartelie%2Fprod%2FDDT_10%2FPOS_10317.www.map

mapserv
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Étendue spatiale

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