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Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

CC de ROCHECHINARD 26270 - Révision approuvée le 09/09/2014

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHECHINARD 26270 - Carte Communale CC approuvée le 09/09/2014 - Révision (délibération du 25/07/2014, approbation du 09/09/2014, exécutoire le 09/10/2014)

Origine de la donnée :

Carte Communale CC approuvée le 09/09/2014 - Révision (délibération du 25/07/2014, approbation du 09/09/2014, exécutoire le 09/10/2014) Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2014 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 19 septembre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_SECTEUR_CC_26270_026.TAB
N_INFO_PCT_26270_026.TAB
N_INFO_SURF_26270_026.TAB
26270_Lot_CC_Metadonnees.xls
26270_AX.pdf
26270_RG.pdf
26270_PO.pdf
26270_AS.pdf
26270_RP.pdf
26270_SUDOCUH.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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