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Document d'urbanisme de la commune de Queven

Type : seriesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 septembre 2007, révisé le 9 février 2012, modifié le 6 décembre 2012, mis à jour le 17 décembre 2012, mis en compatibilité le 25 juillet 2013, modifié le18 décembre 2014, mis à jour le 5 janvier 2015, modifié le 18 juin 2015, mis en compatibilité le 18 mai 2017, mis à jour le 27 juillet 2017 et modifié le 30 mai 2018.

Origine de la donnée :

Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 26 juin 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Télécharger le PLU

Télécharger les données sig

prescription_pct.shp
prescription_lin.shp
prescription_surf.shp

Étendue spatiale

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