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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PPRN inondation Commune de MERCUROL 26179 approuvé le 29/09/2011

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a 2 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de MERCUROL 26179

Origine de la donnée :

PPRN inondation approuvé le 29/09/2011 Zones à risques numérisées à partir du fond BDP-V 2011 ©IGN – 2011 - BD PARCELLAIRE® - Vecteur

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 6 janvier 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_REG_PPRN_20020003_S_026.TAB
PPRN_20020003_Lot_Metadonnees.xls
26DDT20020003_reglement.pdf
26DDT20020003_arrete.pdf
26DDT20020003_plan.pdf
26DDT20020003_rapport.pdf

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