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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

POS de CREPOL 26107 Mise à jour 25/03/2014 - FIN de VALIDITE 29/06/2016 (PLU approuvé le 23/05/2016)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CREPOL 26107 POS approuvé le 27/09/1999 - Mise à jour du 25/03/2014 FIN de VALIDITE 29/06/2016 (PLU approuvé le 23/05/2016)

Origine de la donnée :

POS approuvé le 27/09/1999 - Mise à jour du 25/03/2014 - FIN de VALIDITE 29/06/2016 (PLU approuvé le 23/05/2016) Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 23 mai 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26107_026.TAB
N_INFO_SURF_26107_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26107_026.TAB
26107_Lot_POS_Metadonnees.xls
26107_RE.pdf
26107_PO.pdf
26107_ER.pdf
26107_AX.pdf
26107_RG.pdf
26107_SUDOCUH.pdf
26107_AS.pdf
26107_RP.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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