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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de ROYNAC 26287 Mise à jour 01/02/2016 - Fin de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROYNAC 26287 - PLU approuvé le 01/09/2006 - Mise à jour du 01/02/2016 - Fin de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 01/09/2006 - Mise à jour du 01/02/2016 - Fin de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour SUP Référentiel de saisie : BDP-V 2009 ©IGN – 2009 - BD PARCELLAIRE® - Vecteur

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 31 août 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_SURF_26287_026.TAB
N_INFO_SURF_26287_026.TAB
N_ZONE_URBA_26287_026.TAB
26287_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26287_AS.pdf
26287_PADD.pdf
26287_AX.pdf
26287_OA.pdf
26287_RG.pdf
26287_RE.pdf
26287_RP.pdf
26287_PO.pdf
26287_SUDOCUH.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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