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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de VALENCE 26362- Mise en compatibilité 27/11/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 7 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise en compatibilité du 27/11/2017 caractère exécutoire le 07/12/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise en compatibilité du 27/11/2017 caractère exécutoire le 07/12/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018 Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2017

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 22 mars 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_LIN_26362_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26362_026.TAB
N_INFO_SURF_26362_026.TAB
N_INFO_PCT_26362_026.TAB
N_INFO_LIN_26362_026.TAB
N_ZONE_URBA_26362_026.TAB
26362_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26362_AS.pdf
26362_AX.pdf
26362_PO.pdf
26362_PADD.pdf
26362_ER.pdf
26362_RP.pdf
26362_RE.pdf
26362_OA.pdf
26362_SUDOCUH.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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