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6, place de la pyrotechnie Bourges - 18000 France
0234346100

Informations ponctuelles du POS (doc. du 07.04.2000) de la commune de Ménétréol-sous-Sancerre

Type : jeu de donnéesLicence : Open Database License (ODbL 1.0)Catégorie : services d’utilité publique, communicationÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine de la donnée :

enseignement

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

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N_COLLEGES2017_P_R11.shp
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37976%2F3039e944-37a8-472e-8b27-37705fe837be.internet.map

N_INFO_PCT_18146_018
Non disponible

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