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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de SOYANS 26344 - Mise à jour SUP 09/06/2015 - FIN de VALIDITE : 10/12/2015 Annulation PLU au TA

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SOYANS 26344 - PLU approuvé le 15/02/20134 - Mise à jour SUP 09/06/2015 - FIN de VALIDITE : 10/12/2015 Annulation PLU au TA

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 15/02/20134 - Mise à jour SUP 09/06/2015 - FIN de VALIDITE : 10/12/2015 Annulation PLU au TA Référentiel de saisie : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 5 novembre 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26344_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26344_026.TAB
N_ZONE_URBA_26344_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26344_026.TAB
26344_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26344_OA.pdf
26344_AS.pdf
26344_AX.pdf
26344_RE.pdf
26344_RP.pdf
26344_PADD.pdf
26344_RG.pdf
26344_SUDOCUH.pdf
26344_PO.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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