Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
Propriétaire
ATD24
Gestionnaire
GIP ATGeRi
Autre

Carte Communale de la commune de LA DOUZE

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 11 ans
Usage des sols

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA DOUZE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

application/x-shapefile

Téléchargement du document d’urbanisme de LA DOUZE

DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
24156_procedure_20060126.pdf
24156_info_surf_99_1_20060126.pdf
24156_info_surf_16_1_20060126.pdf
24156_info_surf_99_2_20060126.pdf
24156_rapport_20060126.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs

Lien vers le service WFS de PIGMA
Non disponible

Étendue spatiale

Chargement de la carte