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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013
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Syndicats Intercommunaux - Hautes-Pyrénées

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Unités administratives

Syndicats intercommunaux sur les Hautes-Pyrénées (SIVOM, SIVU, Syndicats Mixtes, ...) et PETR (Pôle d’Équilibre Territorial et Rural).

Cela comprend les EPCI (Établissements Publics de Coopération Intercommunale) hors communautés de communes et communauté d'agglomération.

Origine de la donnée :

Interrogation de la base ASPIC - Ministère de l'intérieur Les données sont extraites mensuellement de la base ASPIC (numéro siren) et une jointure est réalisée avec les limites communales de la BD-Topo.

QUALITÉ DES DONNÉES : Important : Cette interrogation de la base ASPIC porte sur tous les types de syndicats : SIVOM, SIVU, SMF, SMO et PETR

  • syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)
  • syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
  • syndicat mixte fermé (SMF)
  • syndicat mixte ouvert (SMO)
  • pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Seules les structures composantes de type commune, EPCI, ou syndicat sont prises en compte pour la génération des emprises géographiques des SMO. Les structures telles que Département, Région, etc... sont exclues.

Fréquence de mise à jour : Mensuelle, par interrogation de la base ASPIC

Cette couche d'information décrite sur le département des Hautes-Pyrénées, est également disponible sur les départements limitrophes…

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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

L_SYNDIC_ZSUP_065.TAB
URL de base des services wms/wfs sur internet

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38072%2F0793808a-38b2-4bb4-966f-7b5d2d78af37.internet.map

L_SYNDIC_ZSUP_065
Non disponible

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