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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013
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Syndicats Intercommunaux - Hautes-Pyrénées

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Unités administratives

Syndicats intercommunaux sur les Hautes-Pyrénées (SIVOM, SIVU, Syndicats Mixtes, ...) et PETR (Pôle d’Équilibre Territorial et Rural).

Cela comprend les EPCI (Établissements Publics de Coopération Intercommunale) hors communautés de communes et communauté d'agglomération.

Origine de la donnée :

Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d’harmonisation des patrimoines, il est produit à partir de l’assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.

Cette numérisation permet de localiser, par un ponctuel, les plans et programmes soumis à évaluation environnementale, ainsi que les projets soumis à étude d'impact. Ces données sont numérisées à partir des plans issus des dossiers des projets, plans et programmes, reçus pour avis à la DREAL.

Selon les documents cartographiques fournis par les porteurs de projet, la numérisation du ponstuel est faite sur les fonds référentiels suivant : Scan25 - BD Parcellaire raster ou vecteur - BD Ortho (référentiels livrés en 2011). La précision de la numérisation, par objet, est renseignée dans un champ attributaire du JDD.

NOTA : pour la région ex-Aquitaine, la numérisation n'est pas exhaustive sur les avis des années 2009, 2010 et 2011 (numérisation du stock en…

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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

L_PROJET_AE_P_R75.shp
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38072%2F0793808a-38b2-4bb4-966f-7b5d2d78af37.internet.map

L_SYNDIC_ZSUP_065
Non disponible

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