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DDT Loiret
Autre
131, rue du faubourg Bannier ORLEANS - 45000 FRANCE
DDT Loiret
Propriétaire
131, rue du faubourg Bannier ORLEANS - 45000 FRANCE

Lot de pêche surfacique dans le Loiret

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : économieÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral Article R435-16 et suivants du code de l'environnement

Origine de la donnée :

Agrégation des communes listées dans l'arrêté annuel

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 22 avril 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_039.TAB
JURA_arrêté de zonage_cercles_1_2_2019.pdf
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38032%2Fd20c4ae1-952a-4921-8584-62f52f53e0f7.internet.map

N_PECHE_LOT_ETAT_20172021_S_045
Non disponible

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