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TIGEO
Autre
15 rue de Jautzou Albi - 81000
Commune de Saint-Julien-Gaulène
Autre
Saint Julien Saint-Julien-Gaulène - 81340

Carte communale de la commune de Saint-Julien-Gaulène

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 11 ans
Usage des sols

Carte communale (cc) numérisée de la commune de Saint-Julien-Gaulène consultable en Mairie. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG 2014. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Origine de la donnée :

Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de donées produit en 2015 a été numérisé à partir de la BDParcellaire de 2008

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 29 janvier 2010
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Aperçu des données

Étendue spatiale

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