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Conseil départemental du Territoire de Belfort (CD 90)
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6 Place de la Révolution Française Belfort - 90020 FRA
+33 3 84 90 90 90
Carte scolaire des collèges - Département du Territoire de Belfort - de la rentrée 2009-2010 à 2016-2017
Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : services d’utilité publique, communicationÉchelle : 1 / 1000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
La carte scolaire permet l’affectation d'un élève dans un collège correspondant à son lieu de résidence. Toutefois, chaque famille a la possibilité de formuler une demande de dérogation afin que son enfant soit scolarisé dans un établissement de son choix.
Carte scolaire du second degré actuellement en vigueur dans le Département du Territoire de Belfort
Origine de la donnée :
Le projet de refonte de carte scolaire, mené en concertation avec l'ensemble de la communauté éducative en 2008, est effectif depuis la rentrée 2009-2010 et a été modifié pour la rentrée 2017-2018. Cette carte scolaire n'est plus en vigueur.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 12 mars 2014
Fréquence de mise à jour : inconnue
Étendue spatiale
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