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DDT Haute-Garonne
Autre
Cité Administrative - 2 Bd Armand Duportal - BP 70001 Bât A 2 Bd Armand Duportal BP 70001 Toulouse - 31074 France
DDT Haute-Garonne
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DDTM Pas-de-Calais
Propriétaire

Stations d'épuration en Haute-Garonne

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Date de validité : 31/12/2017 Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles) localisées ponctuellement. D'autres informations sur : http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr Source : Service Environnement Eau et Forêt

Les données de l'année N ne sont disponibles qu'en fin d'année N+1 : jusqu'à fin 2016, seule les données 2014 (et antérieures) sont donc disponibles. Voir la Généalogie pour plus de détails.

Origine de la donnée :

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'Etat

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 20 mars 2009
Fréquence de mise à jour : ponctuelle

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Servitude d'utilité publique (SUP)

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_JS1_ASSIETTE_SUP_S_062.TAB
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38004%2F056600a9-c390-4ede-9b50-ee43763a9c6a.internet.map

N_ASST_STEP_P_031
Non disponible

Étendue spatiale

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