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Contacts

Excideuil
Autre
Communauté de Communes Isle Loue Auvézère en Périgord
Propriétaire
Agence Technique Départementale (ATD24)
Gestionnaire
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
Autre
Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
Autre

Plan d'Occupation du Sol de la commune de Excideuil

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Usage des sols

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EXCIDEUIL. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir de la BD PARCELLAIRE.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

application/x-shapefile

Téléchargement du document d’urbanisme de Excideuil

DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
24164_prescription_surf_05_20130813.pdf
24164_reglement_20130813pos.pdf
24164_procedure_20130813.pdf
24164_list_sup_20130813.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs

Lien vers le service WFS de PIGMA
Non disponible

Étendue spatiale

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