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23 rue Bourgmayer CS 90410 BOURG-EN-BRESSE - 01012 FRANCE
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Tache urbaine 2010 du département de l'Ain

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Occupation des terres

Tache urbaine 2010 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

Origine de la donnée :

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d'urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 janvier 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : archivée

Ressources

Vue XML des métadonnées

Service de téléchargement associé

Standard de données COVADIS : Périmètre informatif d'un PLU

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N_INFO_SURF_80798_080.TAB
Service WFS

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L_TACHE_URBAINE_DGFIP_2010_001
Non disponible

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