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DDT Ain
Autre
23 rue Bourgmayer CS 90410 BOURG-EN-BRESSE - 01012 FRANCE
0474456237
DDT Ain
Propriétaire
23 rue Bourgmayer CS 90410 BOURG-EN-BRESSE - 01012 FRANCE
0474456237
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Propriétaire
Tache urbaine 2010 du département de l'Ain
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Tache urbaine 2010 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Origine de la donnée :
Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d'urbanisme.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 janvier 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : archivée
Ressources
Vue XML des métadonnées
Service de téléchargement associé
Standard de données COVADIS : Périmètre informatif d'un PLU
Téléchargement direct du jeu et des documents associés
Service WFS
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37942%2Fe6ec9408-5adb-44c4-b802-9b7113d8ab68.internet.map
L_TACHE_URBAINE_DGFIP_2010_001
Non disponible
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