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Contacts
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec
BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
0481668011
DDT Drôme
Distributeur
CC de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Révision 03/05/2019
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale - CC Révision approuvée le 03/05/2019 (Arrêté Préfectoral) Délibération du 14/03/2019 Caractère exécutoire le 23/05/2019
Origine de la donnée :
CC Révision approuvée le 03/05/2019 (Arrêté Préfectoral) Délibération du 14/03/2019 Caractère exécutoire le 23/05/2019 Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2014 - BD PARCELLAIRE® - Image
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 6 décembre 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
26285_Lot_CC_Metadonnees.xls
26285_RP.pdf
26285_SUDOCUH.pdf
26285_RG.pdf
26285_PO.pdf
26285_AS.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet
Étendue spatiale
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