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DDT Sarthe
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19 Boulevard Paixhans
CS 10013 Le Mans - 72042 France
0272164095
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19 Boulevard Paixhans
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Service Prospective et Territoires/Géomatique
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Fournisseur
Service Eau Environnement/Agriculture-Environnement
19 Boulevard Paixhans
CS 10013 Le Mans - 72042 France
0272164156
Elément surfacique_anonyme_engagé dans une mesure agro-environnementale (A PHAE, B Rotationnelle, C SFEI, D CAB, I Territorialisée) pour la campagne 2014 en Sarthe
Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 8 ans
Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2014. L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc.. La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai.
Origine de la donnée :
Télédéclaration (TéléPAC) ou saisie par les DDEA/DDAF (Isis) puis instruction dans Osiris / Géosiris
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 13 octobre 2014
Fréquence de mise à jour : inconnue
Étendue spatiale
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