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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 13/03/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 13/03/2018.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60149_HABILLAGE_TXT_20180313.shp
60149_PRESCRIPTION_SURF_20180313.shp
60149_INFO_SURF_20180313.shp
60149_PRESCRIPTION_PCT_20180313.shp
60149_ZONE_URBA_20180313.shp
60149_DOC_URBA_20180313.dbf
60149_DOC_URBA_COM_20180313.dbf
60149_plan_sup_20180313.pdf
60149_orientations_amenagement_20180313.pdf
60149_inf_99_00_20180313.pdf
60149_info_lin_19_01_20180313.pdf
60149_reglement_graphique_2_20180313.pdf
60149_padd_20180313.pdf
60149_rapport_20180313.pdf
60149_procedure_20180313.pdf
60149_liste_sup_20180313.pdf
60149_sup_pm1.pdf
60149_reglement_20180313.pdf
60149_reglement_graphique_1_20180313.pdf
60149_prescription_surf_05_00_20180313.pdf
60149_info_99_00_20180313.pdf
60149_info_surf_14_00_20180313.pdf
Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Aperçu des données

Étendue spatiale

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