Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données est publié sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

POS de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295 approuvé le 07/12/2001 - Mise en compatibilité 13/12/2006 - VALIDITE du 19/05/2016 au 14/03/2017

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de SAINT BARTHELEMY DE VALS 26295 approuvé le 07/12/2001 - Mise en compatibilité 13/12/2006 VALIDITE du 19/05/2016 au 14/03/2017 (Caducité du PLU par jugement TA 18/05/2016 - Sursis à statuer TA du 14/03/2017)

Origine de la donnée :

POS approuvé le 07/12/2001 - Mise en compatibilité 13/12/2006 VALIDITE du 19/05/2016 au 14/03/2017 (Caducité du PLU par jugement TA 18/05/2016 - Sursis à statuer TA du 14/03/2017) Référentiel de saisie : PCI Vecteur 2013 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 2 juin 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26295_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26295_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26295_026.TAB
N_ZONE_URBA_26295_026.TAB
26295_Lot_POS_Metadonnees.xls
26295_PO.pdf
26295_AX.pdf
26295_AS.pdf
26295_RE.pdf
26295_RP.pdf
26295_SUDOCUH.pdf
26295_RG.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Discussions

Chargement…

Étendue spatiale

Chargement de la carte