Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Lozère
Autre
4, avenue de la Gare MENDE - 48005 FRANCE
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
Gestionnaire
4, avenue de la Gare BP 132 48005 MENDE CEDEX - FRANCE

DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE SAINT LEGER DU MALZIEU

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : sociétéDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard de données CNIG a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données CNIG propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales, tandis que le cahier des charges du CNIG sert à encadrer la…

Afficher la suite…
Origine de la donnée :

GÉNÉALOGIE : Objectifs de la production : Localisation des OPAH pour la région Aquitaine

Processus de réalisation : Périmètre des communes selon le référentiel IGN BD TOPO® (livraison 2012, édition n°121) Population 2008 source INSEE.

QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité des données localisées : Précision BD TOPO® (livraison 2012, édition n°121) Exhaustivité : 100% Échelle minimum d''utilisation : 1/250000 Échelle maximum d''utilisation : 1/5000 Fréquence de mise à jour : sans objet

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 14 mars 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

telechargement.htm

Téléchargements de données SIG

Vue XML des métadonnées

Service de téléchargement associé

carte5.map&layer=OPAH%20%28Oper.%20Programm.%20Amelior.%20Hab.%29

CARMEN : Consultation et téléchargement de données.

Vue HTML des métadonnées sur internet

Vue XML des métadonnées

Vue HTML des métadonnées sur internet

Service de téléchargement associé

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

L_OPAH_COMM_S_R75_A.shp
L_OPAH_S_R75_A.shp

Étendue spatiale

Chargement de la carte