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DDTM Vendée
Autre
19 rue Montesquieu
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0251443241
DRAAF Alsace
Propriétaire
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0369325156
DRAAF Alsace
Propriétaire
Massif Vosgien en Alsace
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par :
- soit l'existence, en raison de l'altitude (minimum 700m, sauf pour le massif vosgien à 600m, et les montagnes méditerranéennes à 800m), de conditions climatiques très difficiles qui se traduisent par une période de végétation sensiblement raccourcie ;
- soit la présence, à une altitude moindre, dans la majeure partie du territoire (au moins 80%), de fortes pentes (supérieure à 20%), telles que la mécanisation ne soit pas possible ou nécessite l'utilisation d'un matériel très onéreux ;
- soit la combinaison de ces deux facteurs. A plusieurs reprises, la délimitation des zones de montagne a été enrichie et complétée. Elle distingue aujourd'hui plusieurs unités géographiques selon l'intensité de leur caractère montagnard (du piémont à la haute-montagne). Le massif englobe, non seulement les…
Origine de la donnée :
les données vecteurs ont été constituées par le service de l'urbanisme et de l'aménagement dans le cadre de l'établissement du dossier départemental d'application de la loi « littoral » (DDALL) à partir des documents graphiques à l'échelle 1/25000 e établis par le service maritime.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 23 mars 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : en cours
Ressources
Vue XML des métadonnées
Service WFS
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38110%2Fff955509-1214-4209-95fd-cdf82089b1b2.internet.map
N_LIM_PORT_S_085
Non disponible
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