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Mairie CEZAC
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Mairie CEZAC
Propriétaire

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CEZAC

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CEZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

application/x-shapefile

Téléchargement du document d’urbanisme de CEZAC

PRESCRIPTION_LIN.shp
PRESCRIPTION_SURF.shp
HABILLAGE_SURF.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
33123_procedure_20160621.pdf
33123_rapport_20160621.pdf
33123_info_surf_16_20160621.pdf
33123_info_lin_19_eu_20160621.pdf
33123_reglement_20160621.pdf
33123_plan_sup_20160621.pdf
33123_prescription_pct_07_20160621.pdf
33123_prescription_lin_07_20160621.PDF
33123_reglement_graphique_20160621.pdf
33123_info_surf_99_pprn_20160621.pdf
33123_info_surf_18_N2000_20160621.pdf
33123_orientations_amenagement_1_20160621.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Étendue spatiale

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