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Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de MARCHES 26173 - Procédure principale 28/01/2013

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARCHES 26173 - PLU approuvé le 28/01/2013 caractère exécutoire le 04/03/2013

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 28/01/2013 caractère exécutoire le 04/03/2013 Référentiel de saisie : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 20 août 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26173_026.TAB
N_INFO_SURF_26173_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26173_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26173_026.TAB
26173_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26173_OA.pdf
26173_AX.pdf
26173_PO.pdf
26173_RP.pdf
26173_RE.pdf
26173_RG.pdf
26173_SUDOCUH.pdf
26173_AS.pdf
26173_PADD.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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